Les commissions
Définies autour de thématiques liées aux compétences de la Communauté de Communes, elles sont des lieux de débats et de propositions. Elles ont un rôle consultatif.
-
Commission Développement EconomiqueLa Commission assure le suivi des actions menées dans le domaine du développement économique et en particulier la création et l’aménagement de parcs d’activités économiques d’intérêt communautaire.
Les membres de la commission
-
Commission Finances
La commission se prononce sur les orientations budgétaires, la fiscalité, les emprunts et l’exécution comptable du Budget.
-
Commission Aménagement du Territoire
La commission a en charge l’ensemble des projets relatifs à l’aménagement du territoire. Elle suit l’ensemble des études ayant un impact sur l’aménagement du territoire et les schémas relatifs à des politiques sectorielles.
-
Commission Patrimoine
La commission s’occupe de l’ensemble des projets correspondants à la promotion et la mise en valeur du patrimoine.
Les membres de la commission
-
Commission Environnement
La commission a en charge les projets relatifs à la mise en valeur des paysages, des rivières et de la biodiversité.
Les membres de la commission
- Madame Monique MOLINIER
- Monsieur Claude ALLINGRI
- Madame Marie BOUCHER
- Monsieur Michel CROS PELOT
- Monsieur Paul GIRAUD
- Monsieur Jacques GRENIEZ
- Madame Linda HOLMES
- Monsieur Patrick MARTINEZ
- Monsieur Pascal MAZZAGGIO
- Monsieur Christian MONNIER
- Madame Muriel PALAYSI
- Monsieur Martial ROUZIERES
- Monsieur François SAGNES Jean
-
Commission Communication
La commission travaille sur la communication institutionnelle : journal intercommunal, site internet, articles dans les magazines, etc.
Les membres de la commission
- Monsieur Roger DELGADO
- Monsieur Christophe AYLING
- Madame Michelle DUBEAU
- Madame Evelyne GILLOTEAU
- Monsieur Daniel GOSSEIN
- Monsieur Jacques GRENIEZ
- Madame Cristina LOGHIN
- Monsieur Pascal MAZZAGGIO
- Madame Sophie NICOLE
- Madame Rachel PERSONNAZ
- Madame Sandrine PRIVAT
- Monsieur Jean ROUGEOT Pierre
- Madame Nadine SISTERNES
-
Commission Vins et Produits du Terroir
La commission a en charge l’ensemble des projets relatif à la promotion des produits du terroir, en particulier des vins de l’IGP Côtes de Thongue.
Les membres de la commission
-
Commission Culture
La commission assure la réalisation et le suivi de projets relatifs à la politique culturelle, en particulier les Rendez-vous en Terre de Thongue.
Les membres de la commission
- Monsieur Régis VIDAL
- Monsieur Gérard BELLOC
- Madame Marie BOUCHER
- Madame Viviane CASSAGNAU
- Monsieur Michel CAUMETTE
- Monsieur Michel CROS PELOT
- Madame Michelle DUBEAU
- Madame Evelyne GILLOTEAU
- Monsieur Daniel GOSSEIN
- Monsieur Patrick MARTINEZ
- Madame Monique MOLINIER
- Madame Marie-Antoinette MORA
- Monsieur Alain MORENO
- Monsieur Richard NOUGUIER
-
Commission Jeunesse
La commission est en charge de l’élaboration et de l’évaluation du projet Enfance-jeunesse.
-
Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
La CLETC est une commission obligatoire prévue par l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts. Elle est chargée d’évaluer le coût net des dépenses transférées des communes membres à la Communauté de Communes, non seulement l’année de passage à la Taxe Professionnelle Unique (TPU), mais également lors de chaque transfert de charges ultérieur, c’est-à-dire lors de chaque transfert de compétences.
-
Commission d’Appel d’Offres
La Commission est l’organe de décisions en matière de marchés publics passés suivant la procédure dite formalisée. Elle étudie les offres des entreprises et attribue les marchés. Le choix est ensuite entériné par le Bureau communautaire.
Les membres de la commission
